EDGAR : Pièces Justificatives à fournir avant la clôture d'une session

Date de création: 28/11/2025 17:21    Mis à jour: 01/04/2026 16:41   pièces justificatives

Pièces à fournir avant la clôture d’une session par les Tiers : A déposer dans l'écran concerné 

* Pièces Obligatoires 
* Pièces obligatoires avec Validation Région

Ø TIERS

> Assurance : pour tous les TIERS (responsable et formateur) * >Contrôle HDF par notre SAF

> Qualiopi : Pour tous les TIERS (responsable et formateur) *> Validation HDF par notre SAF


Ø IC : Aucun DOC


Ø ACTION :

Agrément certification > Pour les formations certifiantes * : Contrôle HDF par le correspondant Territorial ADIRE SAT (Voir liste des contacts)


Ø SESSION :

> CV Formateurs > Contrôle HDF par le correspondant Territorial ADIRE SAT (Voir liste des contacts) sans dates*

> Planning de formation


Ø STAGIAIRE :

> Pièce d’identité *

> FIS : Fiche d’identification du stagiaire signée *

> Attestation inscription à France travail *

> Attestation de fin de formation *

> Attestation CPAM > Uniquement pour les Stagiaires ayant un NIR provisoire *> Validation HDF par DFP_SI (2 fois par jour / pas de ticket Formassist).